ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS DES ARBOUSIERS

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS DES ARBOUSIERS application du cahier des charges, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association, surveillance générale du lotissement ; acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession pour un euro symbolique à une personne morale de droit public.

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