ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT SAPAN
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT SAPAN acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations ; création de tous éléments d'équipements nouveaux, cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASL LOTISSEMENT LOU CREMADOU
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE 20, RUE TEULERE
- ASL LES MAISONS DE NEUVILLE
- SYNDICAT DU LOTISSEMENT DES LAVANDINS
- ASL LES MELEZES
- ASSOCIATION POUR LE MAINTIEN DE L'AGRICULTURE PAYSANNE DU CAURON (AMAP DU CAURON)
- ASL CLOS BOURBON
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LA RESIDENCE SAINT HUBERT MASSY
- ASL DES ENSEMBLES IMMOBILIERS DE SAINT-JEROME
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT PARC DE LOUZILLAIS