ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DES IRIS
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DES IRIS acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipements communs, éventuellement procéder à la réfection des équipements communs, à la réalisation des ouvrages nécessaires à l'amélioration du lotissement ; en particulier, assurer l'entretien et le bon fonctionnement du système d'assainissement collectif ; veiller à l'application des clauses du règlement du lotissement ; fixer le montant de la contribution des membres de l'association syndicale aux frais de gestion, d'entretien, de réfection ou de création des installations et espaces communs ; procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public.
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE FORESTIERE DU MASSIF DU PRIEUR
- ASSOCIATION DRONE ET UAV
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE GESTION FORESTIERE DE BAREYS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT PONTIE 1
- ASSOCIATION SYNDICALE DE DENNEVILLE-PLAGE (ASDP)
- LE BONHEUR EST DANS LE PRE
- FONDATION D'ENTREPRISE BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LA GRANDE METAIRIE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE HOUNDARO