ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DU VILLAGE
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DU VILLAGE recevoir du lotisseur les terrains, voiries et équipements communs ; entretien des biens communs ; création de tous éléments d'équipement nouveaux ; leur cession à titre onéreux ou gratuit ; contrôle de l'application du cahier des charges ; gestion et police des biens communs ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION FRANÇAISE DE DROIT DES AFFAIRES ET DE GESTION (ADAGE)
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE VILLA EMERAUDE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE DOMAINE D'ORCHEUX
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU PARC D'ACTIVITES DU PAYS DE BUCH
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES HAUTS DE GERVONDE
- ASSOCIATION SYNDICALE DES ACQUEREURS DE LOTS DU LOTISSEMENT DES HIGUIERES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DES VERGES DU BOIS BOUQUIN
- LE CLOS DE LA CHAPELLE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « LE DOMAINE LALICRE »
- QRIFA PRESSE ET COMMUNICATION