ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE NIBOUL

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE NIBOUL entretien du chemin d'accès au 32, chemin de Niboul, règlement de l'éclairage privé de l'impasse, règlement du compteur général d'eau, et éventuellement de l'impôt local du chemin.

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ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE NIBOUL Identification

Numéro d'identification :
Identifiant :
Code Thématique 1 : 22000
Code Thématique 2 :
Code Thématique 3 :

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE NIBOUL Journal officiel

Numéro annonce : 1500
Date de déclaration : 12/04/2010
Lieu de déclaration : Déclaration à la préfecture de la Haute-Garonne
Page de début : 2056
Page de fin :

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE NIBOUL Contact

Adresse : 32, chemin de Niboul
Code postal : 31200
Ville : Toulouse-Mimimes
Email :
Site Web :

Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

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