ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « RESIDENCE DU VILLAGE »
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « RESIDENCE DU VILLAGE » acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession, à première demande, à une personne morale de droit public, le contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement, la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale, la surveillance générale du lotissement.
Localiser ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « RESIDENCE DU VILLAGE » avec Google Maps
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « CLOS CASTANÉA »
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT ILOT 1
- TERRE ET TERROIRS D'ANJOU
- AFUL MÉDICIS
- ASSOCIATION SYNDICALE HAUT-DE-BRECHE
- ASL LES TERRASSES DE BELLEVUE
- SYNDICAT DU LOTISSEMENT LE DOMAINE SAINT MARTIN
- ASL VIDEAU
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LANNE DE HAUT
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES QUEBRAIS