ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DE CARNOT
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DE CARNOT acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipemens communs, éventuellement procéder à la réfection des équipements communs, à la réalisation des ouvrages nécessaires à l'amélioration du lotissement ; en particulier elle veillera à assurer l'entretien et le bon fonctionnement du système d'assainissement collectif, veiller à l'application des clauses du règlement du lotissement ; fixer le montant de la contribution des membres de l'association syndicale aux frais de gestion, d'entretien, de réfection ou de création des installations et espaces communs ; procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public.
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES JARDINS D'ALIENOR
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DE L'OPÉRATION « LES BARTAVELLES »
- SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 25 RUE DE L'ETANG 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE ILOT CRUCY FOURÉ
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES FRÊNES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS DES NOYERS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LOU COMPS »
- ASSOCIATION SYNDICALE LE HAMEAU DE LA CHOUANNERIE
- LES JARDINS D'HEILLY
- ASSOCIATION DE DEFENSE ET DE SAUVEGARDE DE L'ENVIRONNEMENT ET DES BIENS DES PROPRIETAIRES DE CIRCOURT-A.D.S.E.B.P
Associations de
69740 GENAS
- GROUPE D'ETUDE DU DIABETE ET DES MALADIES METABOLIQUES (G.E.DIA.M.M. )
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DOMAINE PARMENTIER
- ASSOCIATION FLIFLA LOS MANOLOS-ABANILLA
- PROMOTION INTENDANT GENERAL DUROSOY
- IMPRO CASTING
- CAP 2L
- SCENE ATTITUDE
- GROOVY THURSDAY (GT)
- LES ESCALES D'ORIENT
- JUNIOR PHARMA INDUSTRIE LYON (JPIL)