ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE BIOT
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE BIOT entretien des biens communs, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires aux réseaux ; appropriation desdits biens, leur cession à titre onéreux ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens communs ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE NOVELLE 1
- ASSOCIATION CJD SECTION SUD DEUX-SEVRES
- ASSOCIATION SYNDICALE DU CLOS DE BROADWAY
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RESIDENCE LA GRANDE PRAIRIE
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT L'ORANGERIE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES ALLEES DE LA FONTAINE
- LE CLOS DE L'AYGUELONGUE