ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LA VALLEE BERRIER

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LA VALLEE BERRIER acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; propriété des ouvrages réalisés dans le but ci-dessus et non remis à la commune ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ; charge des prestations d'entretien et gestion ; contrôle de l'application du règlement intérieur et du cahier des charges.

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