ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DU CLOS LANN VROCHEN
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DU CLOS LANN VROCHEN approbation des biens et équipements communs du lotissement qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis à l'article 6 des statuts ; entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages de construction nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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Associations de
56390 GRAND-CHAMP
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