ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRAVELLE

ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRAVELLE mise en commun totale des territoires de chasse des ACCA qui la composent (Géruge et Macornay), exercice de la chasse du sanglier en commun selon les modalités fixées par le règlement intérieur.

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ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRAVELLE Identification

Numéro d'identification : W392003295
Identifiant :
Code Thématique 1 : 13005
Code Thématique 2 :
Code Thématique 3 :

ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRAVELLE Journal officiel

Numéro annonce : 624
Date de déclaration : 3/08/2009
Lieu de déclaration : Déclaration à la préfecture du Jura
Page de début : 3968
Page de fin :

ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRAVELLE Contact

Adresse : 1, place Jean Moulin
Code postal : 39570
Ville : Macornay
Email :
Site Web :

Thématique : chasse

Associations sur le théme
chasse

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39570 MACORNAY

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LONS-LE-SAUNIER NATATION
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