ASL RESIDENCE LE CLOS DE L'EGLISE
ASL RESIDENCE LE CLOS DE L'EGLISE acquisition des équipements communs du lotissement et des terrains qui leur servent d'assiette et particulièrement des voies créées, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairages publics, ouvrages et constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation des réseaux ; gestion de ces choses et leur entretien ; éventuellement leur transfert à la commune ou à toute autre personne morale qu'il appartiendra ; création de tous éléments d'équipements nouveaux ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; répartition des dépenses de gestion et entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement et, d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières, concourant aux objets ci-dessus définis, notamment la réception de toutes suventions et la conclusion de tous emprunts.
Thématique : Economie information office de tourisme
Associations sur le théme
Economie information office de tourisme
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT GAENTZBRUCH
- COLLECTIF D'INTERVENTION REGIONAL SUR LE CIRQUE (C.I.R.C.)
- OFFICE DE TOURISME DE MONTIGNAC-CHARENTE ET DE LA BOIXE
- ADRET
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU PARC D'ACTIVITES DE PONT-A-MARCQ
- SOUSKAI JUDICIAIRE
- LA LIBERATRICE
- GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES 3 VALLEES
- IDECLIC
- AN 2000
Associations de
76570 LIMESY
- LES AMIS DE NOTRE-DAME-DE-QUINCY
- MIOCRO SENIORS 76
- TEAM RALLYE PASSION 76
- ASSOCIATION DE ZOOTHÉRAPIE EN NORMANDIE (AZEN) PATTE À TENDRESSE
- ASSOCIATION DES RIVERAINS DE L'INDICE 242
- LES TAUPES ETOILEES
- NORMANDY ANIM'
- ASL RESIDENCE LE CLOS DE L'EGLISE
- A.M.L. ASSOCIATION DES MAJORETTES LIMESIENNES
- CHORALE DE LIMESY