ASL LES PATURES
ASL LES PATURES acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession, à première demande d'une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- SYNDICAT DU LOTISSEMENT LES GOELETTES
- SYNDICAT DU LOTISSEMENT DES DUNES DE LA LINIERE
- ASSOCIATION TERRE DE LIENS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE LE CLOS JOLI
- ASSOCIATION SYNDICALE LE HAMEAU DE L'ETANG
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS MEDICIS
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DES LAURIERS
- ASSOCIATION PROMOUVOIR LA REALITE VIRTUELLE
- ASL LA FONDERIE
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LA RÉSIDENCE DU CORBON