ASL LE CLOS DU MONTOIR

ASL LE CLOS DU MONTOIR acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs, ainsi que leur cession, à première demande, à une personne morale de droit public ; contrôle du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.

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Thématique : conduite d'activités économiques

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conduite d'activités économiques

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