ASL DU LOTISSEMENT LE JASMIN
ASL DU LOTISSEMENT LE JASMIN propriété, gestion, entretien et amélioration des terrains et équipements communs ; création de tous les éléments d'équipements nouveaux ; contrôle de l'application du cahier des charges du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien ; cession éventuelle à des collectivités publiques de tous espaces, voies, ouvrages et espaces libres ; la souscription d'une assurance, etc.
Localiser ASL DU LOTISSEMENT LE JASMIN avec Google Maps
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT PAUL PICOT
- ASL DU LOTISSEMENT LE CLOS DES VIGNES ROUSSES
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU CENTRE D'AFFAIRES COLBERT
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU 153, AVENUE DU GENERAL-LECLERC
- MINI ROUTIERS DE FRANCE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES RESIDENCES DU BREUILH
- ASL DU LOTISSEMENT PARC LA DOMINIQUE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « DOMAINE DE LA RIVIERE 1 »
- LE JUJUBIER
- ASSOCIATION SYNIDCALE LIBRE DU LOTISSEMENT SOUBRA CAMIN