ASL DU LOTISSEMENT DOMAINE DE L'ANGUILLERE
ASL DU LOTISSEMENT DOMAINE DE L'ANGUILLERE acquisition, gestion, entretien et amélioration des terrains et équipements communs du lotissement, ainsi que leur cession éventuelle à la commune ou à toute autre personne morale de droit public ; création ou suppression de tous équipements ; surveillance générale du lotissement ; à ce titre, elle veillera au respect du règlement et du cahier des charges ; elle aura notamment la charge de procéder aux frais du propriétaire responsable à la réparation de toute dégradation causée aux aménagements du lotissement en application de l'article 2-6 du cahier des charges ; en tant que de besoin, charge des prestations d'entretien et gestion pour le compte et aux frais exclusifs d'un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés.
Thématique : Economie information office de tourisme
Associations sur le théme
Economie information office de tourisme
- AIADD SOLIDARITE-AIDE INTEGREE AU DEVELOPPEMENT DURABLE
- GOHELLEXPO, ASSOCIATION FOIRE DES TERRITOIRES DE LENS-LIEVIN ET D'HENIN-CAUVIN
- VIVANT ENERGIE FRANCE
- GESTION PLAN D'EAU COMMUNAL
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT L'ATLANTIDE
- GROUPEMENT D'EMPLOYEURS AGRICOLE DE L'HERMITAGE
- OBJETS ET IMAGES
- UNION P.M.E
- ASSOCIATION JEUNESSE ET ENTREPRISES ALPES
- AGRICULTEURS, ARTISANS AA ET CONSOM'ACTEURS SOLIDAIRES POUR UN COMMERCE 16-04-2004 AGROALIMENTAIRE EQUITABLE EN LIMOUSIN (DITE « 3 ACS POUR UN COMMERCE AGROALIMENTAIRE EQUITABLE EN LIMOUSIN)