ASL DE LA RESIDENCE DE LA COTE DES PATIS

ASL DE LA RESIDENCE DE LA COTE DES PATIS entretien, réfection des biens communs aux colotis (voirie, canalisations, réseaux, éclairage, poste EDF) ; ouvrages nécessaires au fonctionnement des réseaux ; appropriation desdits biens et leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; répartition des dépenses entre les membres de l'ASL ; contrôle de l'application du règlement de construction et du cahier des charges du lotissement.

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Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

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  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE BELLE-FONTAINE
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES VERGERS D'YVREMONT
  • CROQUETTE PRODUCTION
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  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES PLANES
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  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA COURSIVE
  • ASL 6, RUE DES GARDES
  • ASL DOMAINE DE LA PALME

Associations de
95520 OSNY

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