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ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN PRIVE DU BUIS (ARCPB)

791, chemin de Sainte Brigitte, Chemin du Buis, 83330 Le Beausset.


Waldec : W832008257
Adresse : 791, chemin de Sainte Brigitte, Chemin du Buis
Code postal : 83330
Ville : Le Beausset
Adresse postale et carte


JO : ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN PRIVE DU BUIS (ARCPB)

Date de parution : :03/09/2011
Numéro de parution : 1053_parution
Date d'insertion : 2011-09-03
Lieu de déclaration : prefecture du Var.
Numéro de page : 1053
Departement : Var (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)
Lieu de parution : Déclaration à la préfecture du Var.
Type de parution : ASSOCIATION/CREATION
Décalaration au journal officiel des associations


Activité de : ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN PRIVE DU BUIS (ARCPB)

etude des interets individuels et collectifs des proprietaires riverains du chemin prive du buis au beausset, et de facon plus generale des personnes ayant leur domicile dans le dit chemin du buis ainsi que des moyens de defense de ces interets, l'exercice de tous ces actes propres a assurer cette defense, tels que demarches aupres des particuliers, intervention aupres des pouvoirs publics, exercice des actions en justice ainsi que toutes operations ayant pour but la representation et la defense des droits que conferent aux dites personnes leur titres de propriete pour defendre le but de l'association le bureau prevu a l'article 9 ci-dessous, pourra designer un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par deliberation speciale, le bureau pourra designer un conseil pour assister le membre du bureau designe, tous deux devront etre porteurs d'un original des presents et de la deliberation speciale du bureau les designant.


Adresse : 791, chemin de Sainte Brigitte, Chemin du Buis, 83330 Le Beausset. - Email : - Web :
Activités officielles de l'association


Que fait : ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN PRIVE DU BUIS (ARCPB)

L'association ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN PRIVE DU BUIS (ARCPB) a pour activitée principale de : etude des interets individuels et collectifs des proprietaires riverains du chemin prive du buis au beausset, et de facon plus generale des personnes ayant leur domicile dans le dit chemin du buis ainsi que des moyens de defense de ces interets, l'exercice de tous ces actes propres a assurer cette defense, tels que demarches aupres des particuliers, intervention aupres des pouvoirs publics, exercice des actions en justice ainsi que toutes operations ayant pour but la representation et la defense des droits que conferent aux dites personnes leur titres de propriete pour defendre le but de l'association le bureau prevu a l'article 9 ci-dessous, pourra designer un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par deliberation speciale, le bureau pourra designer un conseil pour assister le membre du bureau designe, tous deux devront etre porteurs d'un original des presents et de la deliberation speciale du bureau les designant.
L'association ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN PRIVE DU BUIS (ARCPB) peut être contactée à l'adresse suivante : 791, chemin de Sainte Brigitte, Chemin du Buis, 83330 Le Beausset.

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