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ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE BARGES LA NODE A P B N

mairie, 44, rue du Calvaire, 56760 Penestin.


Waldec :
Adresse : mairie, 44, rue du Calvaire
Code postal : 56760
Ville : Penestin
Adresse postale et carte


JO : ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE BARGES LA NODE A P B N

Date de parution : :03/01/2009
Numéro de parution : 823_parution
Date d'insertion : 2011-05-07
Lieu de déclaration : prefecture du Morbihan.
Numéro de page : 823
Departement : Morbihan (Bretagne)
Lieu de parution : Déclaration à la préfecture du Morbihan.
Type de parution : ASSOCIATION/CREATION
Décalaration au journal officiel des associations


Activité de : ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE BARGES LA NODE A P B N

mettre en œuvre les demarches pour elaborer les schemas d'organisation de la zone Ave de Barges, commune de Penestin ; proposer les schemas d'organisation a la municipalite de Penestin, afin d'aborder leur faisabilite et recevoir un agrement s'inscrivant dans le plan local d'urbanisme tel que defini au chapitre 1 (reglement applicable aux zones a urbaniser Ave) sous-chapitre 2.


Adresse : mairie, 44, rue du Calvaire, 56760 Penestin. - Email : - Web :
Activités officielles de l'association


Que fait : ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE BARGES LA NODE A P B N

L'association ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE BARGES LA NODE A P B N a pour activitée principale de : mettre en œuvre les demarches pour elaborer les schemas d'organisation de la zone Ave de Barges, commune de Penestin ; proposer les schemas d'organisation a la municipalite de Penestin, afin d'aborder leur faisabilite et recevoir un agrement s'inscrivant dans le plan local d'urbanisme tel que defini au chapitre 1 (reglement applicable aux zones a urbaniser Ave) sous-chapitre 2.
L'association ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE BARGES LA NODE A P B N peut être contactée à l'adresse suivante : mairie, 44, rue du Calvaire, 56760 Penestin.

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