ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DES TERRAINS DU LIEUDIT LES LAUCHERES A ETOUVANS (25260)

2, allee Le Corbusier, 25200 Montbeliard.

Waldec : W252000046
Adresse : 2, allee Le Corbusier
Code postal : 25200
Ville : Montbeliard

Adresse postale et carte

JO : ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DES TERRAINS DU LIEUDIT LES LAUCHERES A ETOUVANS (25260)

Date de parution : :27/12/2008
Numéro de parution : 443_parution
Date d'insertion : 2011-05-04
Lieu de déclaration : sous-prefecture de Montbeliard.
Numéro de page : 443
Departement : Doubs (Franche-Comté)
Lieu de parution : Déclaration à la sous-préfecture de Montbéliard.
Type de parution : ASSOCIATION/CREATION

Décalaration au journal officiel des associations

Activité de : ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DES TERRAINS DU LIEUDIT LES LAUCHERES A ETOUVANS (25260)

determiner les possibilites d'amenagement et d'urbanisation des terrains des 'Laucheres' dans le cadre du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Etouvans et preserver les interets communs desdits proprietaires.

Adresse : 2, allee Le Corbusier, 25200 Montbeliard. - Email : - Web :

Activités officielles de l'association

Que fait : ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DES TERRAINS DU LIEUDIT LES LAUCHERES A ETOUVANS (25260)

L'association ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DES TERRAINS DU LIEUDIT LES LAUCHERES A ETOUVANS (25260) a pour activitée principale de : determiner les possibilites d'amenagement et d'urbanisation des terrains des 'Laucheres' dans le cadre du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Etouvans et preserver les interets communs desdits proprietaires.
L'association ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DES TERRAINS DU LIEUDIT LES LAUCHERES A ETOUVANS (25260) peut être contactée à l'adresse suivante : 2, allee Le Corbusier, 25200 Montbeliard.

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