JO ASSOCIATION .info

ART-DANSE

Les Gorces, 17120 Cozes.


Waldec : W174002112
Adresse : Les Gorces
Code postal : 17120
Ville : Cozes
Adresse postale et carte


JO : ART-DANSE

Date de parution : :17/03/2012
Numéro de parution : 256_parution
Date d'insertion : 2012-03-18
Lieu de déclaration : sous-prefecture de Saintes.
Numéro de page : 256
Departement : Charente-Maritime (Poitou-Charentes)
Lieu de parution : Déclaration à la sous-préfecture de Saintes.
Type de parution : ASSOCIATION/CREATION
Décalaration au journal officiel des associations


Activité de : ART-DANSE

exploitation d'ateliers artistiques et culturels, amenant a l'initiation de ces dits ateliers dans le cadre traditionnel de l'enseignement associatif ; l'association se reserve la possibilite de revendre, ainsi que la negociation de supports et spots publicitaires diverses, devenant alors une activite lucrative, lui permettant de realiser des benefices (voir cons : const. 25 7 1984 Jo du 28 juillet) ; ceci s'appartenant a une activite economique d'un cote, et non lucratif d'une autre, gerant les deux possibilites, l'association par ces faits, se trouve imposee uniquement sur sa partie commerciale ; l'association art'danse, rentre, vu les cas exposes ci-dessus, etre une Association Sectorisee (selon possibilite) (Ins. 4H-5-98 n o 69 et 4 H 1-99 n o 16 a 19).


Adresse : Les Gorces, 17120 Cozes. - Email : - Web :
Activités officielles de l'association


Que fait : ART-DANSE

L'association ART-DANSE a pour activitée principale de : exploitation d'ateliers artistiques et culturels, amenant a l'initiation de ces dits ateliers dans le cadre traditionnel de l'enseignement associatif ; l'association se reserve la possibilite de revendre, ainsi que la negociation de supports et spots publicitaires diverses, devenant alors une activite lucrative, lui permettant de realiser des benefices (voir cons : const. 25 7 1984 Jo du 28 juillet) ; ceci s'appartenant a une activite economique d'un cote, et non lucratif d'une autre, gerant les deux possibilites, l'association par ces faits, se trouve imposee uniquement sur sa partie commerciale ; l'association art'danse, rentre, vu les cas exposes ci-dessus, etre une Association Sectorisee (selon possibilite) (Ins. 4H-5-98 n o 69 et 4 H 1-99 n o 16 a 19).
L'association ART-DANSE peut être contactée à l'adresse suivante : Les Gorces, 17120 Cozes.

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Description et environnement économique l'association