ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE PARC DE LA PANICIERE
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE PARC DE LA PANICIERE acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs, y compris l'ouvrage de rétention hors lotissement ; création de tous les éléments d'équipements nouveaux , cession éventuelle de tout ou partie à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application des agréments et cahier des charges du lotissement ; souscription des polices d'assurance ; répartition des dépenses entre les membres de l'ASL et recouvrement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASL LA CÔTE AUX LIEVRES
- ASL LE DOMAINE DU RIOT DES GLENNES 2
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « LES SORBIERS »
- ASSOCIATION MAISON DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT CEZE-CEVENNES
- ASL RESIDENCE QUEBEC
- ASSOCIATION SYNDICALE LE CLOS DE LA FORET IV
- ASL 2 RUE D'ANGLETERRE
- ASSOCIATION CAILIAN
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE PRE BERNY
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA RESIDENCE DU PARC