AFUL « LES ALLUAZ »
AFUL « LES ALLUAZ » groupement des parcelles situées à l'intérieur de son périmètre en vue de constituer un lotissement, ainsi que toutes les opérations ; travaux et constructions s'y rattachant directement ou indirectement, à titre d'accessoires et notamment la construction des voies et réseaux (V.R.D.) conformément à l'article L. 322-3-3, alinéa 3, du code de l'urbanisme notamment création et gestion des voies d'accès du lotissement à créer sur les parcelles et création de tous réseaux pour les viabilités.
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Thématique : Economie information office de tourisme
Associations sur le théme
Economie information office de tourisme
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- SYNDICAT DU LOTISSEMENT LA POMMERAIE 1
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LES BARDINETS »
- ASSOCIATION POUR LA CONCEPTION, L'ELABORATION, LA NAISSANCE D'UN STATUT LEGAL POUR LE CHEF D'ENTREPRISE (STATUT DE LA LIBERTE)
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