AFUL RUE AU CHANGE

AFUL RUE AU CHANGE faire exécuter à frais communs les travaux de conservation, la restauration immobilière et la mise en valeur, dans les conditions prévues par les articles L. 313-3 du code de l'urbanisme, de l'immeuble sis 3, rue au Change, à Chalon-sur-Saône, et de ceux qui seront autorisés à s'y joindre ultérieurement ; ces travaux devront faire l'objet des autorisations spéciales délivrées par le préfet, telles que prévues par les articles L. 313-3 et R. 313-25 et suivants du code de l'urbanisme.

Localiser AFUL RUE AU CHANGE avec Google Maps
AFUL RUE AU CHANGE Identification
AFUL RUE AU CHANGE Journal officiel
AFUL RUE AU CHANGE Contact

Thématique : Economie – information – office de tourisme

Associations sur le théme
Economie – information – office de tourisme

  • TERRIENS !
  • P.L.U. + DE BIEN-ETRE À SAINT-OUEN
  • BAUGEOIS ENTREPRENDRE
  • A.S.L. « POLYCLINIQUE DU PARC »
  • COMITE CENTRAL DE LA DOUBLE
  • ASSOCIATION FRANÇAISE POUR LA PROMOTION DES ECHANGES ECONOMIQUES, COMMERCIAUX ET CULTURELS ENTRE L'EUROPE ET LA CHINE (A.F.P.E.C.E.C.)
  • GROUPEMENT D'EMPLOYEURS AUBEYONNE
  • L'ELAN SAINT-COMOIS
  • INCITATION NÉO-POPULAIRE POUR AUTODETERMINATION CITOYENNE DES INTERETS ECONOMIQUES SOCIAUX ET CULTURELS DE L'ENCLAVE DES PAPES (LES INPACIENPS)
  • COMMUNES SANS FRONTIERES

Associations de
71100 CHALON-SUR-SAÔNE