SYNDICAT DU LOTISSEMENT LES BRUELLES
SYNDICAT DU LOTISSEMENT LES BRUELLES acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci, etc. ; création de tous les éléments d'équipement nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires ; répartition des dépenses.
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- LES JARDINS DU CHATEAU
- LES VERGERS DE VESLY
- LOTISSEMENT LES CORBIERES
- ASL CHEMIN DE L'HERMAS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE VERGER DU VARD
- LA SOCIETE FRANCO-AMERICAINE DES ENTREPRENEURS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « LE PETIT BOIS »
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU PARC D'ACTIVITES DE KERGANTIC, SECTEUR NAI 3 SUD
- ASL ENSEMBLE IMMOBILIER « LES NOISETIERS, LES THUYAS, LES LAURIERS »
- ASSOCIATION SYNDICALE « HAMEAU DES LANDES »