NOVALIS TAITBOUT INSTITUTIONS

NOVALIS TAITBOUT INSTITUTIONS faciliter et développer l'activité de ses membres ; son objet est de mettre en oeuvre, pour le compte exclusif de ses membres, dans le cadre des orientations définies par l'association Sommitale, l'ensemble des moyens humains et matériels permettant la réalisation des opérations de gestion et d'administration liées à l'activité de ses membres ; elle a vocation à être employeur du personnel des membres adhérents pour les opérations de gestion et d'administration qu'ils lui confient ; la convention collective applicable est la convention collective des institutions de retraite complémentaire, applique les dispositions propres à chacun de ses membres, exécute sur le plan administratif, technique et financier leurs instructions dans le cadre de l'exécution de leurs budgets ; pouvoir dans le cadre de la réalisation de son objet, adhérer à une autre association, sous réserve d'avoir obtenu l'accord préalable de l'assemblée générale de l'Association Sommitale, des conseils d'administration des membres de l'association et des fédérations AGIRC et ARRCO en ce qui concerne les Institutions de Retraite Complémentaire.