LOTISSEMENT LE COTEAU DU MOULIN II
LOTISSEMENT LE COTEAU DU MOULIN II acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT RAYMOND ET CHRISTIANE NICOLETTA
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE HAMEAU DE LA BREGEONNIERE
- LES JARDINS DU CHEZ
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « LES TERRASSES DU SEELBERG »
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU GROUPE D'HABITATIONS L'ATELIER
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE LA VIGNE DES ECOLES
- DEUX-TOIT A MOI
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LES CLEFS DES JAYERES
- UNEFT HAUTE LOIRE
- ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT DE COAT AR GUEOT