lotissement hameau Fernand-Léger
lotissement hameau Fernand-Léger gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASL LE CLOS DU PETIT ORCET
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE BOIS LE CHENE (ASL BOIS LE CHENE)
- LE DOMAINE DE L'ARAMON
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DU CLOS DE LA GAUDINE
- LOTISSEMENT LE HAMEAU DE L'ORNE
- ASL DU LOTISSEMENT LE CLOS DE LA RIVE
- ASL DU CLOS DES CERISIERS
- LES HAUTS DE BOIS-CANTIN
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DES POMMIERS
- ASSOCIATION SYNDICALE « La Clairière »