lotissement hameau Fernand-Léger
lotissement hameau Fernand-Léger gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- IRIS-INFORMATION, REPRESENTATION D'INTERETS, SOUTIEN
- ASL CHARTREUSE NOTRE DAME DES PRES
- ASL DU LOTISSEMENT LE VERDERET
- ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DU DOUBS (AGC DU DOUBS)
- ASL 10, RUE MONGE
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE L'ETANG
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LES ALLEES D'ARES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE LOGIS DE PUYDROUARD
- ASL LA MUSARDIERE
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE COEUR D'ILOT B4