LES PEUPLIERS

LES PEUPLIERS création de tous éléments d'équipement nouveaux ; cession de biens à une personne morale de de droit public ; contrôle de l'application du règlement du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens communs et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; souscription des polices d'assurance ; répartition des dépenses entre les membres de l'association, leur recouvrement, et généralement toutes opérations financières, mobilières et immobilières.

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Thématique : conduite d'activités économiques

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