LES GENETS
LES GENETS acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- AMICUS CURIAE-ASSOCIATION POUR LE DROIT DES INVESTISSEMENTS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE ELORA
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DES CONSORTS LEQUIMENER DE LA RUE DE LA GARENNE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS DES PINS
- ASL LOTISSEMENT LES ROSIERS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DES ABRICOTIERS
- ASL REPUBLIQUE PHOCEEN
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES TOURNESOLS
- ASSOCIATION SYNDICALE DE PROPRIETAIRES LES PAVILLONS PHASE A ET B
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES HAUTS DE KEREDO