LES DEMEURES DU CHEMIN DU PIGEOUNEY
LES DEMEURES DU CHEMIN DU PIGEOUNEY réalisation d'une route et des réseaux (eaux usées et potable, électriques, télécoms, éclairage public) dans le prolongement du chemin du Pigeouney existant sur les parcelles délimitées par le géomètre P. Sanchez ; entretien, gestion et assurance de ces infrastructures ; appropriation de celles-ci par l'ASL ; leur cession éventuelle à tout organisme public ; répartition des charges et dépenses et toutes opérations concourant aux objets ci-dessus définis.
Localiser LES DEMEURES DU CHEMIN DU PIGEOUNEY avec Google Maps
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DOMAINE DU PUITS
- LE CHTEAU PARTAGE
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU H SUD
- ESPACE KORZILIUS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DES FEUCHERETS
- LOTISSEMENT LES BORNES DE LA COMMUNE
- LES GARNIERS
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE LA CASCADE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES CAMELIAS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE 12, RUE CHILDEBERT