LES COTEAUX DE LA GRANGE

LES COTEAUX DE LA GRANGE acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs prévus au programme des travaux ainsi que des équipements qui auraient pu être demandés par la commune, le maître d'oeuvre ou l'administration ; l'association syndicale a également pour objet la cession desdits terrains et équipements communs, à première demande, à une personne morale de droit public, le contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement, la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale, la surveillance générale du lotissement.

Localiser LES COTEAUX DE LA GRANGE avec Google Maps
LES COTEAUX DE LA GRANGE Identification
LES COTEAUX DE LA GRANGE Journal officiel
LES COTEAUX DE LA GRANGE Contact

Thématique : Economie – information – office de tourisme

Associations sur le théme
Economie – information – office de tourisme

  • CENTRE REGIONAL D'ETUDES DE MICROELECTRONIQUE ET SYSTEMES INTERACTIFS
  • ASSOCIATION COMMERCIALE DU CENTRE-VILLE
  • ARTEXPORT
  • AMICALE GIVRANDAISE DES ACTEURS DE LA VIE ECONOMIQUE (A.G.A.V.E.)
  • ASSOCIATION AIDE POUR L'ENFANCE DU TIERS-MONDE
  • ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE RENE LAPOTRE A L'ELECTION CANTONALE DE MARS 1998 POUR LE CANTON DE CALAIS NORD-OUEST (A.F.C.E.R.L.)
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT ALBERT-MALEYRAN
  • GROUPEMENT DES UTILISATEURS DE S.W.I.F.T. (SOCIETY FOR WORLDWIDE INTERBANK FINANCIAL TELECOMMUNICATIONS S.C.) EN FRANCE (GUF)
  • PROCOS-FEDERATION POUR L'URBANISME ET LE DEVELOPPEMENT DU COMMERCE SPECIALISE
  • CARRIERE

Associations de
49610 MOZÉ-SUR-LOUET