LE VERGER
LE VERGER acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs, ainsi que leur cession à première demande à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LOTISSEMENT LA BARIGOUDE
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT RESIDENTIEL « LE PRE FLEURI »
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LA PLAINE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE LE CLOS DE LA LANDE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES COTEAUX
- ASL LE PETIT LATEUX
- ASL D'ASSAINISSEMENT MEINIER-TOURTERELLES
- ASL RESIDENCE MARVEYRE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ETOILE
- ASL DE GESTION FORESTIÈRE DES BROUSSES