LE DOMAINE DES BORIES

LE DOMAINE DES BORIES acquisition, gestion et entretien des équipements communs dudit programme ; cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien ; surveillance du lotissement.

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Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

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  • ASL LE CLOS VALLIERE
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  • ASSOCIATION SYNDICALE SECONDAIRE DU HAMEAU DE GRANDCHAMP
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