LE DOMAINE DE L'ETANG

LE DOMAINE DE L'ETANG acquisition, gestion et entretien des voies créées, installations, ouvrages, réseaux et espaces communs dont elle a la propriété jusqu'à leur cession éventuelle à une personne de droit public ou à une personne physique de droit privé ; veiller au respect du règlement de la résidence et du cahier des charges ; procéder éventuellement aux opérations de cession déjà citées sans qu'aucun des acquéreurs ait le droit de s'y opposer, sauf disposition contraire figurant au règlement ou au cahier des charges.

Localiser LE DOMAINE DE L'ETANG avec Google Maps
LE DOMAINE DE L'ETANG Identification
LE DOMAINE DE L'ETANG Journal officiel
LE DOMAINE DE L'ETANG Contact

Thématique : Economie – information – office de tourisme

Associations sur le théme
Economie – information – office de tourisme

  • FOYER
  • GROUPEMENT ASSOCIATIF DE RECHERCHE D'EMPLOI POUR TRAVAILLEURS HANDICAPES
  • COMITE CONSTITUTIF DE LA MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DE BOURGOGNE
  • RACING TEAM VIALLARY
  • UNION FRANCO-MEXICAINE DES ECHANGES (UNIFRAMEX)
  • ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE MME CHRISTINE LAZERGES-LEGISLATIVES MARS 1998 (A.F.C.E. MME CHRISTINE LAZERGES-LEGISLATIVES MARS 1998)
  • INTERFACE OCCITANIE-LANGUES ET CULTURES (I.O.L.C.-FRANCE)
  • L'OLIVIER
  • SAINT-ETIENNE AVANCE
  • AWAK

Associations de
56450 THEIX

  • GYMATHEIX
  • DIALOGUE
  • PETIPETO
  • PASSION GRAVURE
  • TEAM MOTOS SPORT 56
  • OGEC COLLEGE NOTRE DAME LA BLANCHE
  • LA MAISON
  • SITALA BREIZ
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE PRE HAZO
  • QUATRE AILES EN SOLAU