LE CLOS VERCHERY

LE CLOS VERCHERY acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipements communs, éventuellement procéder à la réfection des équipements communs, à la réalisation des ouvrages nécessaires à l'amélioration de l'ensemble de la propriété ; veiller à l'application des clauses du règlement général de la propriété ; procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public ; fixer le montant de la contribution des membres de l'association syndicale aux frais de gestion, d'entretien ou de création des installations et espaces communs.

Localiser LE CLOS VERCHERY avec Google Maps
LE CLOS VERCHERY Identification
LE CLOS VERCHERY Journal officiel
LE CLOS VERCHERY Contact

Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • INSTITUT DE RECHERCHES ECONOMIQUES ET FISCALES
  • ASSOCIATION SYNDICALE VIA MAGISTRALE
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DE SOEURDRES
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES ACQUEREURS DU LOTISSEMENT BOSC DE CASSOUS
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT BELLEVUE
  • A.S.L. LE CLOS DES MESANGES
  • SYNDICAT DU GROUPE D'HABITATIONS HAMEAU DE PIERRE
  • ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LES VERCHERES
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE LA COTE ROUGE
  • ZINZOLIN

Associations de
69510 SOUCIEU-EN-JARREST

  • CHALLENGE J
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE HAMEAU DU VERGER
  • CAP : COLLECTIF ASSOCIATIF PACHAMAMA
  • LES AMIS DES BOISERIES DE CLUNY
  • ADRENALYN EVENEMENTS
  • AMICALE DES DONNEURS DE SANG DE SOUCIEU EN JARREST
  • L'ANIMATION JARREZIENNE
  • TROUVER LES MOTS
  • PAROLE ET GESTE
  • BUENA ONDA