LE CLOS VERCHERY
LE CLOS VERCHERY acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipements communs, éventuellement procéder à la réfection des équipements communs, à la réalisation des ouvrages nécessaires à l'amélioration de l'ensemble de la propriété ; veiller à l'application des clauses du règlement général de la propriété ; procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public ; fixer le montant de la contribution des membres de l'association syndicale aux frais de gestion, d'entretien ou de création des installations et espaces communs.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- INSTITUT DE RECHERCHES ECONOMIQUES ET FISCALES
- ASSOCIATION SYNDICALE VIA MAGISTRALE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DE SOEURDRES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES ACQUEREURS DU LOTISSEMENT BOSC DE CASSOUS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT BELLEVUE
- A.S.L. LE CLOS DES MESANGES
- SYNDICAT DU GROUPE D'HABITATIONS HAMEAU DE PIERRE
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LES VERCHERES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE LA COTE ROUGE
- ZINZOLIN