LE CLOS SAINT ANNE

LE CLOS SAINT ANNE acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que cession éventuelle à une personne morale de droit public ; l'association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés et qui n'auraient pas été remis à la commune ou à des services publics ou concessionnaires ; l'ASL prendra en charge les équipements réalisés par le promoteur et prévus au programme.

Localiser LE CLOS SAINT ANNE avec Google Maps
LE CLOS SAINT ANNE Identification
LE CLOS SAINT ANNE Journal officiel
LE CLOS SAINT ANNE Contact

Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • ASL LE CLOS DU PETIT PRINCE
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT FONNEUVE-EST
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES ECRINS
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA TOULERIE
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LA FAUCEILLE
  • ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE COTE FLEURIE ET CLOS FLEURI
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DU MESNIL BINET
  • AFUL 51 RUE DU PETIT-FORT
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT L'ARENAS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SEYNE
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES GAILLARDETS

Associations de
66140 CANET-EN-ROUSSILLON

  • ASSOCIATION MARILYNE
  • SKI NAUTIQUE CANET ROUSSILLON (S.N.C.R.)
  • ASSOCIATION ORCHESTRE ILLIPOP
  • LE BON GESTE
  • LE HUBLOT
  • CLUB BADMINTON CANET 66
  • ASSOCIATION LAURENCE MARSAL
  • COMITE D'ANIMATION « CANET SOLEIL »
  • BRASS TRIO
  • CANET SUD FUN (CSF)