LE CLOS DES CHATAIGNIERS

LE CLOS DES CHATAIGNIERS gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts, des installations ouvragées et équipements communs, en règle générale de tout ce qui n'est pas lot privatif, et ce dès leur réception conformément aux articles 3.01 et suivants ; acquisition de ces éléments communs dans les formes prévues à l'article 3.04 ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.

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Thématique : Economie – information – office de tourisme

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Economie – information – office de tourisme

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  • UNION POUR SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
  • ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SITUE AU 37, RUE DE LA TUILERIE, 90800 BAVILLIERS

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49240 AVRILLÉ