LE CLOS DE PEYRETTE
LE CLOS DE PEYRETTE garde, gestion, entretien, amélioration et création des nouveaux équipements et aménagements d'intérêt collectif ; cession à titre gratuit ou onéreux à la commune ou aux établissements ou collectivité de l'ASL ; fixation de la contribution des membres aux dépenses, représentation des intérêts collectifs des propriétaires ; police des biens communs et équipements collectifs ; établissement des cahiers des charges et règlements intérieurs pour la gestion de ces biens et équipements ; et toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets susmentionnés.
Localiser LE CLOS DE PEYRETTE avec Google Maps
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASL 39 ROUTE DU ROI À CROISSY SUR SEINE
- ASL LES HAUTS DE VICTOIRE
- ASSOCIATION DE SAUVEGARDE ET DE DEVELOPPEMENT DES COMMERCES-ASDEC
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE LE CARRE SAINT ANTOINE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT LE HAMEAU DE L'HERBAUDIÈRE
- ASL KM 3 AVENUE DE LA RESISTANCE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE LE FAIRWAY
- ASSOCIATION SYNDICALE LES ROULEAUX
- 4L TONIC
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DES BASTIDES DE FARGUES