LE CLOS DE LA CASSAGNERE 2
LE CLOS DE LA CASSAGNERE 2 entretien des biens communs à tous les propriétaires de l'ensemble immobilier compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage public, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; appropriation desdits biens ; cession à titre onéreux ou gratuit à la commune ou à toute autre collectivité publique ; contrôle de l'application du cahier des charges de l'ensemble immobilier ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association.
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA ROUTE FORESTIERE DE SUDAIS SAMBIN
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DES ROSES
- ASSOCIATION SYNDICALE DU GROUPE D'HABITATION 607, RUE DES TROIS CHATELS
- SOURCES ET RESSOURCES 06
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DU CLOS CANTO LAOUZETO
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT RUE DE LA MER
- LES CHÊNES VERTS
- DOMAINE DE L'ARROCHELLE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LE CLOS VICTOR-HUGO »
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE PRE DE L'ESQUIELLE
Associations de
31100 TOULOUSE
- EMERGENCE 3L (E-3L)
- ASSOCIATION DE SOUTIEN AU JOURNAL LA DETRESSE DU MIRAIL
- L.S.K. 31
- ASSOCIATION DES GABONAIS ETUDIANTS ET STAGIAIRES DE TOULOUSE (A.G.E.S.T.)
- ASSOCIATION TERRE ET CIEL
- CHANTS, FETES, FESTIVALS ET MUSIQUES DU MONDE A TOULOUSE ET EN TUNISIE
- MOMES ET MERVEILLES
- CHUI CAP
- ASSO WEB DESIGN
- ASSOCIATION POUR LE CO-DEVELOPPEMENT EURO-MEDITERRANEEN (ASCODEM)