LE CLOS BARBUSSE
LE CLOS BARBUSSE gestion des équipements communs de l'opération et des terrains qui leur servent d'assiette, et particulièrement des voies créées, canalisations et réseau, éclairage public, ouvrages et constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation des réseaux ; éventuellement leur transfert à la commune et à toute personne morale qu'il appartiendra ; création de tous les éléments d'équipements nouveaux ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges éventuel de l'opération ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières, concurant aux objets ci-dessus définis, notamment la réception de toute subvention et la conclusion de tous emprunts.
Thématique : Economie information office de tourisme
Associations sur le théme
Economie information office de tourisme
- ARTISANS ET COMMERÇANTS DU BOURG D'AGON (ACBA)
- AQUARIUSS INTERNATIONAL FRANCE
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « LE CLOS DES PINEDES »
- C.E.R.A.M.A. (CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHE POUR L'AMELIORATION DES MATERIAUX AVANCES)
- FICHIER FRANÇAIS IMMOBILIER DES PROFESSIONNELS-F.F.I.P. CHARENTE PERIGORD
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LES VIEUX CHENES »
- INSTITUT EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES FRANÇAISES
- ASSOCIATION DE FINANCEMENT ELECTORAL POUR LA CAMPAGNE DE M. CHRISTOPHE LEPAGE (A.F.C.L. 98)
- ASSOCIATION POUR L'EUROPE DES NATIONS
- ASL LES JARDINS DE VIRGINIE 2