LE CHAMP DE CA

LE CHAMP DE CA favoriser, développer et promouvoir : la vie en communauté des 4 propriétés situées aux parcelles appelées «Le Champ de Ça » ; la gestion des servitudes avec le lotissement annexe « Les Eglantines » ; la gestion des servitudes entre les 4 propriétés ; la gestion de tout autre problème.

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LE CHAMP DE CA Identification

Numéro d'identification :
Identifiant :
Code Thématique 1 : 10
Code Thématique 2 :
Code Thématique 3 :

LE CHAMP DE CA Journal officiel

Numéro annonce : 2
Date de déclaration : 30/09/2000
Lieu de déclaration : Déclaration à la préfecture de l'Ain
Page de début : 5075
Page de fin :

LE CHAMP DE CA Contact

Adresse : 338, route de Montluele
Code postal : 01120
Ville : Niévroz
Email :
Site Web :

Thématique : Technique recherche informatique taxi transport exposition automobile - moto

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Technique recherche informatique taxi transport exposition automobile - moto

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