JEAN-MICHEL CANET ASSOCIATION

JEAN-MICHEL CANET ASSOCIATION réunion des titulaires du droit d'auteur des archives de Jean-Michel Canet, constituant une oeuvre collective ; actes de conservation des archives (inventaire complet et définitif), classement par groupement sportif (index) ; exploitation des droits de divulgation, d'émission, d'édition et de négociation.

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JEAN-MICHEL CANET ASSOCIATION Identification

Numéro d'identification :
Identifiant :
Code Thématique 1 : 05
Code Thématique 2 :
Code Thématique 3 :

JEAN-MICHEL CANET ASSOCIATION Journal officiel

Numéro annonce : 852
Date de déclaration : 28/08/2006
Lieu de déclaration : Déclaration à la préfecture des Pyrénées-Orientales
Page de début : 4528
Page de fin :

JEAN-MICHEL CANET ASSOCIATION Contact

Adresse : 13 ter, rue Emile-Combes
Code postal : 66670
Ville : Bages
Email :
Site Web :

Thématique : Culturel artistique cinéma restaurant

Associations sur le théme
Culturel artistique cinéma restaurant

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