JEAN-MICHEL CANET ASSOCIATION

JEAN-MICHEL CANET ASSOCIATION réunion des titulaires du droit d'auteur des archives de Jean-Michel Canet, constituant une oeuvre collective ; actes de conservation des archives (inventaire complet et définitif), classement par groupement sportif (index) ; exploitation des droits de divulgation, d'émission, d'édition et de négociation.

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JEAN-MICHEL CANET ASSOCIATION Identification

Numéro d'identification :
Identifiant :
Code Thématique 1 : 05
Code Thématique 2 :
Code Thématique 3 :

JEAN-MICHEL CANET ASSOCIATION Journal officiel

Numéro annonce : 852
Date de déclaration : 28/08/2006
Lieu de déclaration : Déclaration à la préfecture des Pyrénées-Orientales
Page de début : 4528
Page de fin :

JEAN-MICHEL CANET ASSOCIATION Contact

Adresse : 13 ter, rue Emile-Combes
Code postal : 66670
Ville : Bages
Email :
Site Web :

Thématique : Culturel artistique cinéma restaurant

Associations sur le théme
Culturel artistique cinéma restaurant

SLAM & CIE
ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE COSNE SUD
L'ATELIER DES COULEURS
LES VENDREDIS DE L'ETE
LE SILO
KEILA
ATELIER GEODE
L'ALOUETTE
LE STÉJOSA
R.E.R.S. DE BOUSSY (RESEAU D'ECHANGES RECIPROQUES DE SAVOIRS DE BOUSSY)

Associations de
66670 BAGES

BAGES HANDBALL CLUB
A.R.T.S.O.F.T
DUOS
BAGES DANCE RYTHM'
HIBOO-PROD
CLUB HARLEY DAVIDSON METAL HEAD GROUP
LE CERCLE
MAISON D'EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS (M.E.J.E 66)
ACADEMIE JEAN MICHEL CANET-ASSOCIATION RUGBY CATALAN
POLYCHROME