A.S.L. « LE CLOS NORMAND »
A.S.L. « LE CLOS NORMAND » acquisition des équipements communs du lotissement et des terrains qui leur servent d'assiette, et particulièrement des voies créées, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairages publics, ouvrages et constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation des réseaux, gestion de ces choses et éventuellement leur transfert à la commune ou à toute personne morale qu'il appartiendra ; création de tous éléments d'équipements nouveaux ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis, notamment réception de toutes subventions et conclusion de tous emprunts.
Thématique : Economie information office de tourisme
Associations sur le théme
Economie information office de tourisme
- SINAIHIZE
- CLUB D'ENTREPRISES DU PAYS DE CHATEAUGIRON
- ASSOCIATION JOURNALISME JURIDIQUE
- AMICALE DES USAGERS DU PORT DE SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF
- ASSOCIATION DE FINANCEMENT ELECTORAL DE LA LISTE DES VERTS DU PAS-DE-CALAIS MENEE PAR JEAN-FRANÇOIS CARON AUX ELECTIONS REGIONALES DE 1998
- CENTRE D'ORIENTATION PROFESSIONNELLE ET D'ACCOMPAGNEMENT (C.O.P.A.)
- ASSOCIATION DES ARTISANS COMMERÇANTS DE CLERVAL
- DELTA LAN
- FRANCE EXPORT CEREALES ASSOCIATION POUR LA PROMOTION INTERNATIONALE DES CEREALES FRANÇAISES
- SYNDICAT DES COLOTIS DU HAMEAU DE PARK-MARIA
Associations de
76233 BOIS-GUILLAUME CEDEX
- RÉSIDENCE LES MAGNOLIAS
- RÉSIDENCE GUSTAVE FLAUBERT
- ASL LE PANORAMA
- ASL DU DOMAINE DES NOISETIERS
- A.S.L. « LE DOMAINE DU PARC »
- RESIDENCE ANTOINE-CORNEILLE
- ASL LES CHARMILLES
- ASSOCIATION DES VENDEURS DIRECTS DE PRODUITS LAITIERS DE HAUTE-NORMANDIE
- ASL LE CLOS DU BOIS D'EPINAY
- ASL RUE DU MESNIL À ISNEAUVILLE