A.S.L. LE DOMAINE DES BOIS DE VARENNES

A.S.L. LE DOMAINE DES BOIS DE VARENNES recevoir la propriété, entretien des équipements d'intérêts collectifs à l'usage de tous les habitants de l'ensemble immobilier ; cessation éventuelle et à titre gratuit à la commune de la voirie, des réseaux divers, des espaces verts, ainsi que plus généralement de toutes les parties collectives ; contrôle de l'application du cahier des charges de cessions des terrains ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et recouvrement ; d'une façon générale, administration, gestion et police des équipements communs dès leur mise en service ainsi que toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini.

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Thématique : conduite d'activités économiques

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conduite d'activités économiques

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  • ASL DU CANAL DE LA VALLONNE
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  • LOTISSEMENT LE PATRIARCHE
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES GARBAILS A BIGANOS
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES TROIS PEUPLIERS A REICHSHOFFEN
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « LES GALETS »
  • ASL ANTIBES LES PINS
  • ASL LE DOMAINE DE L'EURRÉ
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