A.S.L. DU LOTISSEMENT « LE CLOS DU JARDY »

A.S.L. DU LOTISSEMENT « LE CLOS DU JARDY » acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs du lotissement ; cession éventuelle desdits terrains et équipements communs à une personne morale de droit public ; cession éventuelle desdits terrains et équipements communs à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association ; surveillance du lotissement.

Localiser A.S.L. DU LOTISSEMENT « LE CLOS DU JARDY » avec Google Maps
A.S.L. DU LOTISSEMENT « LE CLOS DU JARDY » Identification
A.S.L. DU LOTISSEMENT « LE CLOS DU JARDY » Journal officiel
A.S.L. DU LOTISSEMENT « LE CLOS DU JARDY » Contact

Thématique : Economie – information – office de tourisme

Associations sur le théme
Economie – information – office de tourisme

  • ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE JEAN-MARC CHARTOIRE POUR L'ELECTION LEGISLATIVE DES 25 MAI 1997 ET 1er JUIN 1997
  • CENTRE DE GESTION ET DE REINSERTION (CEGERE)
  • DYNA'M.O. 93
  • ASSOCIATION DU CENTRE DES JEUNES DIRIGEANTS SECTION DE BAR-LE-DUC/SAINT-DIZIER
  • GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE LA GARENNE TY-DOUAR 29870 COAT-MEAL
  • ASSOCIATION DE FINANCEMENT ELECTORAL DE M. MICHEL PELCHAT POUR LES ELECTIONS CANTONALES DE MARS 1998 POUR LE CANTON DE GIF-SUR-YVETTE (ESSONNE)
  • COMPAGNIE THEATRALE LES PASSAGERES
  • AUDIT-EXPERT
  • VALORISER, IDENTIFIER, PROMOUVOIR (V.I.P)
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE DU MAIL

Associations de
25000 BESANÇON