A.S.L. DU LOTISSEMENT « LE CLOS DU JARDY »

A.S.L. DU LOTISSEMENT « LE CLOS DU JARDY » acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs du lotissement ; cession éventuelle desdits terrains et équipements communs à une personne morale de droit public ; cession éventuelle desdits terrains et équipements communs à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association ; surveillance du lotissement.

Localiser A.S.L. DU LOTISSEMENT « LE CLOS DU JARDY » avec Google Maps
A.S.L. DU LOTISSEMENT « LE CLOS DU JARDY » Identification
A.S.L. DU LOTISSEMENT « LE CLOS DU JARDY » Journal officiel
A.S.L. DU LOTISSEMENT « LE CLOS DU JARDY » Contact

Thématique : Economie – information – office de tourisme

Associations sur le théme
Economie – information – office de tourisme

  • ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES MONTS-DE-LACAUNE
  • ET NOUS ?
  • CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL COMMUNAL
  • HOMINES DEVELOPPEMENT INITIATIVES (H.D.I.)
  • ADEMAPE
  • ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL PROFESSIONNEL ADAPTÉ ET L'INSERTION DANS LA VIE ECONOMIQUE ET SOCIALE DES PERSONNES ADULTES HANDICAPEES MENTALES
  • COMITE D'ORGANISATION DE LA FOIRE AUX TARDONS DE LA JAVIE
  • ASSOCIATION SYNDICALE DE KERGOAT
  • ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DU CENTRE COMMERCIAL ESPACE COMMERCIAL SAINT-LOUIS
  • ASSOCIATION DE SOUTIEN AU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU PAYS DE SAINT-OMER

Associations de
25000 BESANÇON