ETHIQUE ET CLARTE DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE DE SENNEVOY-LE-BAS

ETHIQUE ET CLARTE DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE DE SENNEVOY-LE-BAS veiller à l'application de la législation en vigueur relative à l'entretien de tous les biens actuels et à venir de la commune de Sennevoy-le-Bas, ainsi qu'à la conservation en bon état de tout le patrimoine qui existe et qui est mis sous la protection du 1er magistrat de la commune et de ses adjoints.

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ETHIQUE ET CLARTE DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE DE SENNEVOY-LE-BAS Identification

Numéro d'identification :
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Code Thématique 1 : 05
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ETHIQUE ET CLARTE DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE DE SENNEVOY-LE-BAS Journal officiel

Numéro annonce : 1846
Date de déclaration :
Lieu de déclaration : Déclaration à la sous-préfecture d'Avallon
Page de début : 1517
Page de fin :

ETHIQUE ET CLARTE DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE DE SENNEVOY-LE-BAS Contact

Adresse : 2, rue Houdet
Code postal : 89160
Ville : Sennevoy-le-Bas
Email :
Site Web :

Thématique : Culturel artistique cinéma restaurant

Associations sur le théme
Culturel artistique cinéma restaurant

ART DU MONDE
ASSOCIATION HENRI-CONTET ET SES AMIS
L'ASSOCIATION DES SPECTATEURS DE LA SALLE GERARD PHILIPE
CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT, AMICALE DES LOCATAIRES D'ALESIA
ENSEMBLE POUR LATTES
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LA GRANGE AUX IMAGES
A TYR'D'AILE
A LA MEMOIRE VIVANTE DES VICTIMES DU TERRORISME
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