DOMAINE DU BOIS DES CHENES

DOMAINE DU BOIS DES CHENES gestion et entretien des biens constituant des éléments d'équipement du lotissement ; acquisition desdits biens et de tous autres qui pourraient être utiles ou nécessaires pour les besoins communs ; cession éventuelle des biens acquis à toutes personnes morales de droit public ; police des biens communs pour la bonne jouissance des propriétaires et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement.

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Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES CRETS DELIAT
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ILOT ZA 17
  • ASL DU LOTISSEMENT RESIDENCE DES LAYETTES
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE HENRI BARBUSSE A FACHES-THUMESNIL
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU PARC DES MIMOSAS
  • POIREAUX & FILS
  • ASL DE CANCERIS
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DU CHATEAU
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE GRAND ADRET. Sigle ASL LE GRAND ADRET
  • ASL DU LOTISSEMENT DE LA RESIDENCE L'ANSE BLEUE

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