COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE NICE

COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE NICE mise en oeuvre et gestion des actions à caractère social et culturel en faveur des personnels actifs (titulaires ou non) et retraités de la ville de Nice qui participent à la définition et à la gestion de l'action sociale culturelle et de loisirs dont ils bénéficient et qu'ils organisent conformément à la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires.

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